Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la
non-prolifération des armes nucléaires en 2010
3 - 28 mai 2010
Documents de travail
- Document de travail présenté par l’Afrique du Sud, l’Allemagne, l’Argentine, l’Australie, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, le Canada, la Chine, la Croatie, le Danemark, l’Espagne, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, le Japon, le Kazakhstan, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République de Corée, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède, la Suisse, la Turquie et l’Ukraine en leur qualité de membres du Comité Zangger : Principes du Comité Zangger concernant les fournitures nucléaires au niveau multilatéral [NPT/CONF.2010/WP.1]
- Ukraine et Fédération de Russie
: Recommandations relatives aux procédures de retrait du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et aux conséquences de l’exercice éventuel de ce droit par un État [NPT/CONF.2010/WP.2]
- Roumanie Fédération de Russie
: Rapatriement de l’ensemble de l’uranium neuf hautement enrichi d’origine russe aussi bien que du combustible usé de Roumanie [NPT/CONF.2010/WP.3]
- Canada, Allemagne, Australie, Autriche, Chili, Irlande, Italie, Japon, Mexique, Nigéria, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Suède, Suisse, Thaïlande et Ukraine : Renforcer davantage le processus d’examen du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires [NPT/CONF.2010/WP.4]
- Japon : Éléments proposés par le Japon en vue de l’élaboration d’un document final de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 sur le renforcement des garanties de l’Agence internationale de l’énergie atomique [NPT/CONF.2010/WP.5]
- Japon et Université des Nations Unies : Éducation en matière de désarmement et de non-prolifération : promouvoir la coopération avec la société civile en faveur d’un monde exempt d’armes nucléaires [NPT/CONF.2010/WP.6]
- Suède : Approches multilatérales du cycle du combustible nucléaire [NPT/CONF.2010/WP.7]
- Égypte au nom de l’Afrique du Sud, du Brésil, de l’Égypte, de l’Irlande, du Mexique, de la Nouvelle-Zélande et de la Suède en leur qualité de membres de la Coalition pour un nouvel agenda [NPT/CONF.2010/WP.8]
- Australie et Japon : Nouvel ensemble de mesures pratiques de désarmement et de non-prolifération nucléaires pour la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 [NPT/CONF.2010/WP.9]
- Nouvelle-Zélande au nom du Chili, de la Malaisie, du Nigéria et de la Suisse Progrès en matière de réduction du niveau de disponibilité opérationnelle lors de la Conférence de 2010 [NPT/CONF.2010/WP.10]
- Jamahiriya arabe libyenne
: Application de la résolution sur la création d’une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient, adoptée en 1995 [NPT/CONF.2010/WP.11]
- Jamahiriya arabe libyenne : Nécessité de s’engager plus fermement en faveur du désarmement nucléaire et du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires [NPT/CONF.2010/WP.12]
- Égypte
: Application de la résolution de 1995 et des résultats de la Conférence d’examen de 2000 sur le Moyen-Orient [NPT/CONF.2010/WP.14]
- Australie, Autriche, Canada, Danemark, Finlande, Hongrie, Irlande, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas et Suède (le « Groupe des dix de Vienne ») : Sûreté nucléaire [NPT/CONF.2010/WP.15]
- Australie, Autriche, Canada, Danemark, Finlande, Hongrie, Irlande, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas et Suède (le « Groupe des dix de Vienne ») : Traité d’interdiction complète des essais nucléaires [NPT/CONF.2010/WP.16]
- Australie, Autriche, Canada, Danemark, Finlande, Hongrie, Irlande, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas et Suède (le « Groupe des dix de Vienne ») : Contrôle des exportations [NPT/CONF.2010/WP.17]
- Australie, Autriche, Canada, Danemark, Finlande, Hongrie, Irlande, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas et Suède (le « Groupe des dix de Vienne ») : Approches du cycle du combustible nucléaire [NPT/CONF.2010/WP.18]
- Australie, Autriche, Canada, Danemark, Finlande, Hongrie, Irlande, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas et Suède (le « Groupe des dix de Vienne ») : Coopération au service des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire [NPT/CONF.2010/WP.19]
- Australie, Autriche, Canada, Danemark, Finlande, Hongrie, Irlande, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas et Suède (le « Groupe des dix de Vienne ») : Protection physique et trafic illicite [NPT/CONF.2010/WP.20]
- Australie, Autriche, Canada, Danemark, Finlande, Hongrie, Irlande, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas et Suède (le « Groupe des dix de Vienne ») : Respect et vérification [NPT/CONF.2010/WP.21]
- Fédération de Russie et République du Bélarus : Vision partagée du développement de l’énergie nucléaire et de la coopération internationale dans ce domaine [NPT/CONF.2010/WP.22]
- Note verbale datée du 8 avril 2010, adressée au Président de la Conférence par les Missions permanentes de l’Australie et du Japon auprès de l’Organisation des Nations Unies [NPT/CONF.2010/WP.23]
- Algérie : Création d’une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient [NPT/CONF.2010/WP.26]
- République libanaise au nom des États membres de la Ligue des États arabes : Universalité du Traité [NPT/CONF.2010/WP.28]
- France : L’action de la France contre la prolifération [NPT/CONF.2010/WP.32]
- France : Démantèlement de la composante sol-sol [NPT/CONF.2010/WP.35]
- France : Démantèlement du centre d’expérimentation du Pacifique [NPT/CONF.2010/WP.36]
- France : Démantèlement des usines de production de matières fissiles pour les armes nucléaires [NPT/CONF.2010/WP.37]
- Australie, Autriche, Canada, Danemark, Finlande, Hongrie, Irlande, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas et Suède (le « Groupe des dix de Vienne ») : Propositions [NPT/CONF.2010/WP.38]
- Australie et Nouvelle-Zélande : Document de travail [NPT/CONF.2010/WP.40]
- République islamique d’Iran : Document de travail sur le désarmement nucléaire [NPT/CONF.2010/WP.49]
- République islamique d’Iran : Question des assurances de sécurité négatives [NPT/CONF.2010/WP.50]
- République islamique d’Iran : Recherche et production et utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques [NPT/CONF.2010/WP.53]
- Kazakhstan, Kirghizistan, Ouzbékistan, Tadjikistan et Turkménistan : Document de travail [NPT/CONF.2010/WP.54]
- Espagne, au nom de l’Union européenne : Les capacités du régime de vérification du Traité d’interdiction complète des essais nucléaires [NPT/CONF.2010/WP.55]
- Espagne, au nom de l’Union européenne : Renforcement des garanties de l’Agence internationale de l’énergie atomique [NPT/CONF.2010/WP.56]
- Iraq : Article IV du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires - Les applications pacifiques de l’énergie nucléaire [NTP/CONF.2010/WP.59]
- Chine : Non-prolifération des armes nucléaires [NTP/CONF.2010/WP.64]
- Chine : Utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques [NTP/CONF.2010/WP.65]
- Chine : Questions nucléaires au Moyen-Orient [NTP/CONF.2010/WP.66]
- Chine : Zones exemptes d’armes nucléaires [NTP/CONF.2010/WP.67]
- Chine : Garanties de sécurité [NTP/CONF.2010/WP.68]
- Belgique, Espagne, Norvège, Pays-Bas, Pologne et Turquie : Document de travail présenté pour examen à la Conférence des Parties chargée d'examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 [NTP/CONF.2010/WP.69]
- Canada, France et République de Corée : Document de travail présenté pour examen à la Conférence des Parties chargée d'examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 [NTP/CONF.2010/WP.70]
- Belgique, Bulgarie, Côte d'Ivoire, Croatie, République tchèque, Estonie, Finlande, France, Hongrie, Italie, Japon, Lettonie, Lituanie, Mongolie, Pologne, Roumanie, Fédération de Russie, Singapour, Slovénie, Espagne, Ukraine, Royaume-Uni, Irlande du Nord et Etats-Unis d'Amérique : Document de travail encourageant un développement profitable, durable, sûr et stable de l'energie nucléaire, présenté pour examen à la Conférence des Parties chargée d'examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 [NTP/CONF.2010/WP.71]
- Costa Rica et Malaisie : Document de travail faisant suite à l'opinion d'expert de la Cour Internationale de Justice, présenté pour examen à la Conférence des Parties chargée d'examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 [NTP/CONF.2010/WP.72]
- Mission Permanente du Kirghizistan : Note verbale adressée au Président de la Conférence des Parties chargée d'examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 [NTP/CONF.2010/WP.73]
- Uruguay : Document de travail sur les assurances en matière de sécurité, présenté pour examen à la Conférence des Parties chargée d'examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 [NTP/CONF.2010/WP.74]
- Délégations de la Fédération de Russie et des États-Unis d'Amérique : Note verbale adressée au Président de la Conférence des Parties chargée d'examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 [NTP/CONF.2010/WP.75]
