Conférence des Parties 2015 chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP)
27 avril au 22 mai 2015
Documents de la Conférence, incluant les rapports nationaux
- NPT/CONF.2015/1 - Rapport final du Comité préparatoire de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2015
- NPT/CONF.2015/2 - Activités de la Commission africaine de l’énergie nucléaire relatives au Traité sur une zone exempte d’armes nucléaires en Afrique
- NPT/CONF.2015/3 - Mise en œuvre du plan d’action de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
en 2010 et des documents issus des conférences d’examen précédentes (Rapport
présenté par le Portugal)
- NPT/CONF.2015/4 - Mémorandum sur les activités menées par la République kirghize en
sa qualité de dépositaire du Traité portant création d’une zone exempte d’armes nucléaires en Asie centrale
- NPT/CONF.2015/5 - Mémorandum de l’Organisme pour l’interdiction des armes nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbes
- NPT/CONF.2015/6 - Application de la résolution sur le Moyen-Orient adoptée par la Conférence de 1995 des Parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires chargée d’examiner le Traité et la question de sa prorogation : Document de référence établi par le Secrétariat
de l’Organisation des Nations Unies
- NPT/CONF.2015/7 - Mémorandum sur les activités liées au Traité sur la zone dénucléarisée du Pacifique Sud (Traité de Rarotonga)
- NPT/CONF.2015/8 - Mémorandum établi par la Mongolie concernant le renforcementde sa sécurité internationale
et de son statut d’État non doté d’armes nucléaires
- NPT/CONF.2015/9 - Suite donnée aux conclusions et recommandations concernant les mesures de suivi de la Conférence d’examen de 2010 des Parties au Traité sur la nonprolifération des armes nucléaires : Rapport présenté par l’Irlande
- NPT/CONF.2015/10 - Rapport présenté par la France dans le cadre des mesures no 5, 20 et 21 du Document finalde la Conférence des Parties chargée d’examiner
le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010
- NPT/CONF.2015/11 - Mise en œuvre du plan d’action de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2015 : Rapport présenté par la Finlande
- NPT/CONF.2015/12 - Rapport sur les activités de l’Australie à l’appui de la mise en œuvre du plan d’action de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010
- NPT/CONF.2015/13 - Activités de l’Agence internationale de l’énergie atomique relevant de l’article III du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
Document de référence élaboré par le Secrétariat de l’Agence internationale de l’énergie atomique
- NPT/CONF.2015/14 - Activités de l’Agence internationale de l’énergie atomique relevant de l’article IV du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires :
Document de référence élaboré par le Secrétariat de l’Agence internationale de l’énergie atomique
- NPT/CONF.2015/15 - Rapport sur l’application du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires présenté par Cuba
- NPT/CONF.2015/16 - Neuvième Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires : Rapport présenté par le Chili
- NPT/CONF.2015/17 - Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires : Rapport présenté par la Nouvelle-Zélande
- NPT/CONF.2015/18 - Création d’une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient : Rapport présenté par la République islamique d’Iran
- NPT/CONF.2015/19 - Rapport établi par la Commission préparatoire
de l’Organisation du Traité d’interdiction complète
des essais nucléaires destiné à la Conférence
des Parties chargée d’examiner le Traité sur la nonprolifération des armes nucléaires en 2015
- NPT/CONF.2015/20 - Application de l’article VI : Rapport présenté par la République islamique d’Iran
- NPT/CONF.2015/21 - Questions de fond relatives à l’application du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires : Document présenté par la République arabe syrienne
- NPT/CONF.2015/22/Rev.1 - Mise en œuvre du plan d’action de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la nonprolifération des armes nucléaires en 2010 Rapport soumis par la Suisse
- NPT/CONF.2015/23 - Mémorandum sur les activités relatives au Traité sur la zone exempte d’armes d’Asie du Sud-Est : Présenté par la Malaisie
- NPT/CONF.2015/24 - Note verbale datée du 16 avril 2015, adressée au Secrétariat
de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2015 par la Mission permanente du Kirghizistanm auprès de l’Organisation des Nations Unies
- NPT/CONF.2015/25 - Mise en œuvre du Traité sur la non-prolifération des armes
nucléaires : Rapport présenté par la Pologne
- NPT/CONF.2015/26 - Application du Traité sur la non-prolifération des armes
nucléaires et du paragraphe 4 c) de la décision de 1995
sur les principes et objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires - Rapport du Maroc
- NPT/CONF.2015/27 - Rapport sur la mise en œuvre du plan d’action adopté par la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération
des armes nucléaires en 2010 : Soumis par la Roumanie
- NPT/CONF.2015/28 - Suite donnée aux conclusions et recommandations concernant les mesures de suivi de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur
la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 :
Dernière synthèse des rapports présentés par l’Autriche
- NPT/CONF.2015/29 - Rapport national sur la mise en œuvre des mesures Noo 5, 20 et 21 du plan d’action de la Conférence des parties chargées d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 :
Rapport soumis par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
- NPT/CONF.2015/30 - Mise en œuvre nationale du plan d’action de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes
nucléaires en 2010 : Document présenté par le Brésil
- NPT/CONF.2015/31 - Mise en œuvre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires Document présenté par le Brésil
- NPT/CONF.2015/32 - Application du Traité sur la non-prolifération des armes
nucléaires en République populaire de Chine Rapport présenté par la Chine
- NPT/CONF.2015/33 - Mise en œuvre du plan d’action de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
en 2010 et des documents issus des conférences d’examen précédentes
Rapport présenté par les Pays-Bas
- NPT/CONF.2015/34 - Mise en œuvre du plan d’action convenu à la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 - Rapport présenté par le Canada
- NPT/CONF.2015/35 - Mesures visant à promouvoir l’établissement d’une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient et la réalisation des objectifs
de la résolution de 1995 sur le Moyen-Orient :Rapport du Canada
- NPT/CONF.2015/36 - Vers un dialogue régional au Moyen-Orient : le point de vue israélien Document présenté par Israël
- NPT/CONF.2015/37 - Rapport du facilitateur à la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2015
- NPT/CONF.2015/38 - Mesures 5, 20 et 21 du plan d’action de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010* Rapport présenté par les États-Unis d’Amérique
- NPT/CONF.2015/39 - Mise en oeuvre du Plan d’action de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
en 2010* - Rapport présenté par la Belgique
- NPT/CONF.2015/40 - Application de l’article VI du Traité sur la nonprolifération des armes nucléaires (TNP) ainsi que de l’alinéa c) du paragraphe 4 de la décision sur les principes et objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires, adoptée en 1995* Rapport présenté par le Mexique
- NPT/CONF.2015/41 - Note verbale datée du 4 mai 2015, adressée au Bureau des affaires de désarmement par la Mission permanente de la Chine auprès de l’Organisation des Nations Unies
- NPT/CONF.2015/42 - Mise en œuvre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires: Rapport de l’Algérie à la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires de 2015
- NPT/CONF.2015/43 - Mesures prises pour promouvoir la création d’une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient et la réalisation des buts et objectifs de la résolution de 1995 sur le Moyen-Orient: Rapport de l’Algérie à la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires de 2015 (Original text submission for working purposes provided by the Secretariat pending official issuance in all languages)
- NPT/CONF.2015/44 - Mise en œuvre des conclusions et recommandations
concernant les mesures de suivi adoptées
lors de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
en 2010 Rapport présenté par l’Afrique du Sud
- NPT/CONF.2015/45 - Rapport financier
- NPT/CONF.2015/46 - Résumé de la table ronde régionale sur les conséquences des armes nucléaires sur le plan humanitaire et sur la perspective d’un traité d’interdiction, établi par la coprésidence*
Présenté par la Thaïlande
- NPT/CONF.2015/47 - Barème de répartition des coûts
- NPT/CONF.2015/48 - Rapport national présenté par la Fédération de Russie
- NPT/CONF.2015/49 - Mise en œuvre du plan d’action de la Conférence
des Parties chargée d’examiner le Traité
sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010
Rapport présenté par la République de Corée
- NPT/CONF.2015/50 (Part I) - Document final -
Première partie
Organisation des travaux de la Conférence
- NPT/CONF.2015/50 (Part II) - Document final - Deuxième partie Documents de la Conférence
- NPT/CONF.2015/50 (Part III) - Comptes rendus analytiques et liste des participants