Conférence des Parties 2015 chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP)
27 avril au 22 mai 2015
Documents de travail
- NPT/CONF.2015/WP.1 - Examen des « questions de Vienne » : Traité d’interdiction complète des essais nucléaires; respect et vérification; contrôle des exportations;
coopération dans le domaine des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire; sûreté nucléaire; sécurité nucléaire; et retrait du Traité
sur la non-prolifération des armes nucléaires. Document de travail présenté par l’Australie, l’Autriche,le Canada, le Danemark, la Finlande, la Hongrie, l’Irlande, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas et la Suède « le Groupe des dix de Vienne »)
- NPT/CONF.2015/WP.2 - Garanties de sécurité contre l’emploi ou la menace de l’emploi des armes nucléaires
Document de travail présenté par le Groupe des États membres du Mouvement des pays non alignés parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
- NPT/CONF.2015/WP.3 - Vérification - Document de travail présenté par le Groupe des États membres du Mouvement des pays non alignés parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
- NPT/CONF.2015/WP.4 - Document de travail présenté par les membres du Groupe des États non alignés parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
- NPT/CONF.2015/WP.5 - Le droit inaliénable de développer la recherche,la production et l’utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques : Document de travail présenté par le Groupe des États non alignés parties au Traité
- NPT/CONF.2015/WP.6 - Garanties :
Document de travail présenté par le Groupe des États
non alignés parties au Traité sur la non-prolifération
des armes nucléaires
- NPT/CONF.2015/WP.7 - Essais nucléaires : Document de travail présenté par le Groupe des États non alignés parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
- NPT/CONF.2015/WP.8 - Faire avancer le désarmement nucléaire : Document de travail présenté par la Nouvelle-Zélande au nom de la Coalition pour un nouvel ordre du jour
(Afrique du Sud, Brésil, Égypte, Irlande, Mexique et Nouvelle-Zélande)
)
- NPT/CONF.2015/WP.9 - Mesures efficaces relatives au désarmement nucléaire : Document de travail présenté par la Nouvelle-Zélande au nom de la Coalition pour un nouvel ordre du jour
(Brésil, Égypte, Irlande, Mexique, Nouvelle-Zélande et Afrique du Sud)
)
- NPT/CONF.2015/WP.10 - Les efforts internationaux de la France en faveur de la sécurité des sources radioactives : Document de travail présenté par la France
- NPT/CONF.2015/WP.11 - Soutien au développement d’un régime mondial de responsabilité civile nucléaire : Document de travail présenté par la France
- NPT/CONF.2015/WP.12 - Préparation et réponse aux situations d’urgence nucléaire et radiologique : Document de travail déposé par la France
- NPT/CONF.2015/WP.13 - Désarmement nucléaire : Document de travail présenté par les membres du Groupe
des États non alignés qui sont parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
- NPT/CONF.2015/WP.14 - Éléments proposés en vue de l’élaboration d’un plan d’action pour l’élimination des armes nucléaires : Document de travail présenté par le Groupe des États
non alignés parties au Traité sur la non-prolifération
des armes nucléaires
- NPT/CONF.2015/WP.15 - Recommandations soumises à l’examen de la Conférence des Parties chargée d’examiner
le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
en 2015 : Document de travail commun présenté par les pays nordiques
(Danemark, Finlande, Islande, Norvège et Suède)
- NPT/CONF.2015/WP.16 - Recommandations soumises à la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2015 Document de travail présenté conjointement par les membres de l’Initiative sur la non-prolifération et le désarmement (Allemagne, Australie, Canada, Chili, Émirats arabes unis, Japon, Mexique, Nigéria, Pays-Bas, Philippines, Pologne et Turquie)
- NPT/CONF.2015/WP.17 - Transparence des États parties non dotés d’armes nucléaires : Document de travail présenté conjointement par les membres de l’Initiative sur la non-prolifération
et le désarmement (Allemagne, Australie, Canada, Chili, Japon, Émirats arabes unis, Mexique, Nigéria, Pays-Bas, Philippines, Pologne et Turquie)
- NPT/CONF.2015/WP.18 Renforcement des utilisations pacifiques de la science
et de la technologie nucléaires : Document de travail présenté par le Japon
- NPT/CONF.2015/WP.19 - Création d’une zone exempte d’armes nucléaires dans la région du Moyen-Orient : Document de travail présenté par la République islamique d’Iran
- NPT/CONF.2015/WP.20 - Principes du Comité Zangger concernant les fournitures nucléaires au niveau multilatéral : Document de travail présenté par l’Afrique du Sud, l’Allemagne, l’Argentine, l’Australie, l’Autriche, la Belgique, le Bélarus, la Bulgarie, le Canada, la Chine, la Croatie, le Danemark, l’Espagne, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, le Japon, le Kazakhstan, le Luxembourg, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République de Corée, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède, la Suisse, la Turquie et l’Ukraine en leur qualité de membres du Comité Zangger
- NPT/CONF.2015/WP.21 - Engager des actions en ce qui concerne la levée de l’état d’alerte à la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2015 : Document de travail présenté par le Chili, la Malaisie, le Nigéria, la Nouvelle-Zélande, la Suède et la Suisse (le Groupe pour la levée de l’état d’alerte)
- NPT/CONF.2015/WP.22 - Garanties de sécurité contre l’emploi ou la menace de l’emploi d’armes nucléaires : Document de travail présenté par la République islamique d’Iran
- NPT/CONF.2015/WP.23 - Traité d’interdiction complète des armes nucléaires : Document de travail présenté par l’Australie, la Hongrie, l’Indonésie, le Japon, le Kazakhstan et le Nigéria
- NPT/CONF.2015/WP.24 - Recommandations de fond à incorporer dans le document final de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2015 Document de travail présenté par le Groupe des États non alignés parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
- NPT/CONF.2015/WP.25 - Zone exempte d’armes nucléaires en Asie centrale : Document de travail présenté par la République kirghize au nom de la République du Kazakhstan, de la République kirghize, de la République d’Ouzbékistan, de la République du Tadjikistan et du Turkménistan
- NPT/CONF.2015/WP.26 - Environmental consequences of uranium mining: Working paper submitted by the Kyrgyz Republic on behalf of the Republic of Kazakhstan, the Kyrgyz Republic, the Republic of Tajikistan, Turkmenistan and the Republic the Uzbekistan [EN]
- NPT/CONF.2015/WP.27 - Neuvième Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires : Rapport présenté par le Chili
- NPT/CONF.2015/WP.28 - Projet français de Traité interdisant la production de matières fissiles pour des armes nucléaires ou d’autres dispositifs explosifs nucléaires : Document de travail présenté par la France
- NPT/CONF.2015/WP.29 - Conférence de Vienne sur l’impact humanitaire
des armes nucléaires (8 et 9 décembre 2014)
et Engagement de l’Autriche : contribution
à la Conférence des Parties chargée d’examiner
le Traité sur la non-prolifération des armes
nucléaires en 2015
Document de travail présenté par l’Autriche
- NPT/CONF.2015/WP.30 - Incidences humanitaires des armes nucléaires Document de travail sur les incidences humanitaires des armes nucléaires présenté par l’Afrique du Sud, l’Autriche, le Chili, le Costa Rica, l’Égypte, l’Indonésie, l’Irlande, la Malaisie, le Mexique, le Nigéria, la Nouvelle-Zélande, les Philippines, le Saint-Siège, la Suède et la Suisse
- NPT/CONF.2015/WP.31 - Initiative du Royaume-Uni et de la Norvège: autres recherches sur la vérification du démantèlement de têtes nucléaires :
Document de travail présenté par le Royaume de Norvège
et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
- NPT/CONF.2015/WP.32 - Transparence, présentation de rapports et renforcement du processus d’examen. Document de travail présenté par le Japon
- NPT/CONF.2015/WP.33 - Mise en œuvre de la résolution de 1995 et des textes issus de la Conférence de 2010 sur le Moyen-Orient Document de travail présenté par le Bahreïn au nom du Groupe arabe
- NPT/CONF.2015/WP.34 - Non-prolifération, désarmement nucléaire et utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques : Document de travail présenté par Bahreïn au nom des États Membres de la Ligue des pays arabes
- NPT/CONF.2015/WP.35 - Initiative pour le renforcement des capacités. Groupe informel à l’appui de la mise en place de réseaux
de renforcement des capacités dans le cadre de l’Agence internationale de l’énergie atomique. Document de travail présenté par la France et la Roumanie
- NPT/CONF.2015/WP.36 - Mise en œuvre intégrale du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et promotion active de la gouvernance nucléaire mondiale.
Document de travail présenté par la Chine
)
- NPT/CONF.2015/WP.37 - Non-prolifération nucléaire : Document de travail présenté par l’Égypte
- NPT/CONF.2015/WP.38 - Utilisation pacifique de l’énergie nucléaire : Document de travail soumis par l’Égypte
- NPT/CONF.2015/WP.39 - Désarmement nucléaire Document de travail présenté par l’Égypte
- NPT/CONF.2015/WP.40 - Recommandations soumises à l’attention de la Conférence des Parties de 2015 chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires Document de travail présenté par les États Parties au Traité visant l’interdiction des armes nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbes (Traité de Tlatelolco)
- NPT/CONF.2015/WP.41 - La non-prolifération sous tous ses aspects Document de travail présenté par la République islamique d’Iran
- NPT/CONF.2015/WP.42 - Désarmement nucléaire Document de travail présenté par la République islamique d’Iran
- NPT/CONF.2015/WP.43 - Le droit inaliénable de développer la recherche, la production et l’utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques - Document de travail présenté par la République islamique
d’Iran
- NPT/CONF.2015/WP.44 - Application du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires : désarmement - Document de travail présenté par les États-Unis d’Amérique
- NPT/CONF.2015/WP.45 - Application du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires : non-prolifération et sécurité régionale
Document de travail présenté par les États-Unis d’Amérique
- NPT/CONF.2015/WP.46/Rev.1 - Mise en œuvre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires : Utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire Document de travail soumis par les États-Unis d’Amérique
- NPT/CONF.2015/WP.47 - Régler la question du retrait du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires. Document de travail soumis par l’Allemagne, l’Arménie, l’Australie, l’Autriche, le Bélarus, la Belgique, la Bulgarie, le Canada, la Chine, Chypre, la Croatie, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, la Finlande, la France, la Géorgie, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, le Japon, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, la Norvège, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal,
la République de Corée, la République tchèque, la Roumanie, le RoyaumeUni
de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède
- NPT/CONF.2015/WP.48 - Progrès accomplis en vue de la convocation d’une conférence des États du Moyen-Orient sur la création au Moyen-Orient d’une zone exempte d’armes nucléaires et de toutes autres armes de destruction massive.
Document de travail présenté au nom des États coorganisateurs (États-Unis d’Amérique, Fédération de Russie et Royaume-Uni de Grande-Bretagne
et d’Irlande du Nord)
- NPT/CONF.2015/WP.49 - Questions régionales : Moyen-Orient Document de travail soumis par le Groupe des États non alignés parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
- NPT/CONF.2015/WP.50 - Le soutien de l’Union européenne au Traité d’interdiction complète des essais nucléaires
et à son régime de vérification* -
Document de travail soumis par l’Union européenne
- NPT/CONF.2015/WP.51 - Document de travail présenté par l’Algérie sur le droit à l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire (Original text submission for working purposes provided by the Secretariat pending official issuance in all languages)
- NPT/CONF.2015/WP.52 - Désarmement nucléaire: Document de travail de l’Algérie à la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires de 2015
- NPT/CONF.2015/WP.53 - Garanties de sécurité: Document de travail de l’Algérie à la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires de 2015 (Original text submission for working purposes provided by the Secretariat pending official issuance in all languages)
- NPT/CONF.2015/WP.54 - Statut d’État exempt d’armes nucléaires de la Mongolie
- Document de travail présenté par la Mongolie
- NPT/CONF.2015/WP.55 - Contribution en matière de garanties de l’Union européenne au régime mondial de non-prolifération :
application des garanties dans l’Union européenne* Document de travail présenté par l’Union européenne
- NPT/CONF.2015/WP.56 - L’Union européenne préconise les normes les plus élevées en matière de sûreté nucléaire :
Directive révisée sur la sûreté nucléaire*
Document de travail présenté par l’Union européenne
- NPT/CONF.2015/WP.57 - Conférence des États du Moyen-Orient sur la création au Moyen-Orient d’une zone exempte d’armes nucléaires et de toutes autres
armes de destruction massive
Document de travail présenté par la Fédération de Russie
- NPT/CONF.2015/WP.58 - Document de travail du Président concernant le Document final