DOCUMENTATION DE SESSION

 

A/59/301 26 août 2004 Intégration de l’économie des pays en transition à l’économie mondiale - Rapport du Secrétaire général
A/59/302 Part.I 27 août 2004 Nécessité de lever le blocus économique, commercial et financier imposé à Cuba par les États-Unis d’Amérique - Rapport du Secrétaire général – Part I
A/59/302 Part.II 5 octobre 2004 Nécessité de lever le blocus économique, commercial et financier appliqué à Cuba par les États-Unis d’Amérique - Nécessité de lever le blocus économique, commercial et financier appliqué à Cuba par les États-Unis d’Amérique - Rapport du Secrétaire général – Partie II
A/59/303 1e septembre 2004 Coopération entre l’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales et autres - Rapport du Secrétaire général
A/59/304 27 août 2004 Tendances et perspectives mondiales concernant les produits de base - Rapport du Secrétaire général
A/59/305 27 août 2004 Questions de politique macroéconomique : commerce international et développement - Commerce international et développement - Rapport du Secrétaire général
A/59/306 27 août 2004 État de la Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille - Rapport du Secrétaire général
A/59/307 30 août 2004 La situation en Amérique centrale : progrès accomplis vers la constitution d’une région de paix, de liberté, de démocratie et de développement - Mission de vérification des Nations Unies au Guatemala - Rapport du Secrétaire général
A/59/308 30 août 2004 Application effective des instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme, y compris l’obligation de présenter des rapports à ce titre - Rapport du Secrétaire général
A/59/309 30 août 2004 État du Fonds de contributions volontaires des Nations Unies pour la lutte contre les formes contemporaines d’esclavage - Rapport du Secrétaire général
A/59/310 30 août 2004 État de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants - Rapport du Secrétaire général
A/59/311 30 septembre 2004 Situation des droits de l’homme au Myanmar - Note du Secrétaire général
A/59/312 31 août 2004 Mondialisation et interdépendance - Rapport du Secrétaire général
A/59/313 31 août 2004 Promotion de la femme - Activités futures de l’Institut international de recherche et de formation pour la promotion de la femme - Rapport du Secrétaire général

A/59/314
S/2004/704

1e septembre 2004

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux - Lettre datée du 30 août 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Namibie auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/315

1e septembre 2004

Situation budgétaire et financière des organismes des Nations Unies - Note du Secrétaire général transmettant le rapport statistique du Conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la coordination sur la situation budgétaire et financière des organismes du système
des Nations Unies (décision 47/449)

A/59/316 1e septembre 2004 Situation des droits de l’homme en République populaire démocratique de Corée - Note du Secrétariat
A/59/317 31 août 2004 Assistance aux réfugiés, aux rapatriés et aux personnes déplacées en Afrique - Rapport du Secrétaire général

A/59/318
Add.1

1e septembre 2004 Premier rapport relatif à la suite donnée par l’Organisation
des Nations Unies aux recommandations du Comité des commissaires aux comptes pour l’exercice terminé le 31 décembre 2003 - Rapport du Secrétaire général
A/59/319 1e septembre 2004 Rapport d’activité sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires présenté par la Rapporteure
spéciale de la Commission des droits de l’homme - Note du Secrétaire général
A/59/320 1e septembre 2004 La mondialisation et ses effets sur le plein exercice de tous les droits de l’homme - Rapport du Secrétaire général

A/59/321
Add.1

1e septembre 2004 État des Protocoles additionnels aux Conventions de Genève de 1949 relatifs à la protection des victimes des conflits armés - Rapport du Secrétaire général
A/59/322 2 septembre 2004 Application des résolutions de l’Organisation des Nations Unies - Lettre datée du 1er septembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Paraguay auprès de l’Organisation des Nations Unies
A/59/323 2 septembre 2004 Arrangements régionaux pour la promotion et la protection des droits de l’homme - Rapport du Secrétaire général

A/59/324

1e septembre 2004

Torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants - Note du Secrétaire général

A/59/325

2 septembre 2004

Mondialisation et interdépendance : migrations internationales et développement - Migrations internationales et développement - Rapport du Secrétaire général

A/59/326
Add.1

2 septembre 2004

Mise en œuvre de la première Décennie des Nations Unies
pour l’élimination de la pauvreté (1997-2006) et préparatifs
de l’Année internationale du microcrédit (2005) - Rapport du Secrétaire général

A/59/327

3 septembre 2004

Questions relatives aux droits de l’homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l’exercice effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales - Renforcement de l’action de l’Organisation des Nations Unies dans le domaine
des droits de l’homme par la promotion de la coopération internationale et importance de la non-sélectivité, de l’impartialité et de l’objectivité - Rapport du Secrétaire général

A/59/328

3 septembre 2004

Questions relatives aux droits de l'homme : questions relatives aux droits de l'homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l'exercice effectif des droits de l'homme et des libertés fondamentales - Protection des migrants - Rapport du Secrétaire général

A/59/329

7 septembre 2004

Lutte contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée et mise en œuvre intégrale et suivi de la Déclaration et du Programme d’action de Durban - Note du Secrétaire général

A/59/330

3 septembre 2004

Lutte contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l'intolérance qui y est associée et mise en oeuvre intégrale et suivi de la Déclaration et du Programme d'action de Durban - Note du Secrétaire général

A/59/331

3 septembre 2004

Évaluation générale des mesures prises par le système des Nations Unies en faveur des enfants touchés par les conflits armés - Rapport du Secrétaire général

A/59/332

3 septembre 2004

Sécurité du personnel humanitaire et protection du personnel des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général

A/59/333
S/2004/717

7 septembre 2004

Coopération entre l’Organisation des Nations Unies
et les organisations régionales et autres : coopération
entre l’Organisation des Nations Unies et l’Organisation
pour la sécurité et la coopération en Europe - Lettres identiques datées du 3 septembre 2004, adressées au Secrétaire général et au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de l’Azerbaïdjan auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/334 7 septembre 2004 Rapport du Comité spécial de la Charte des Nations Unies et du raffermissement du rôle de l’Organisation - Mise en œuvre des dispositions de la Charte relatives à l’assistance aux États tiers touchés par l’application de sanctions - Rapport du Secrétaire général
A/59/335 23 septembre 2004 Communication faite par le Secrétaire général en vertu du paragraphe 2 de l’Article 12 de la Charte des Nations Unies -
Communication faite par le Secrétaire général en vertu du paragraphe 2 de l’Article 12 de la Charte des Nations Unies - Note du Secrétaire général
A/59/336 7 septembre 2004 Budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005 - Renforcement du Département de l’information, avec les moyens disponibles, en vue de pourvoir au fonctionnement et à l’enrichissement du site Web de l’Organisation des Nations Unies dans toutes les langues officielles : suite donnée aux décisions prises - Rapport du Secrétaire général

A/59/337
S/2004/721

8 septembre 2004

Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettre datée du 8 septembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/338

9 septembre 2004

Le Golan syrien occupé - Rapport du Secrétaire général

A/59/339

9 septembre 2004

Applicabilité de la Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre, du 12 août 1949, au territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et aux autres territoires arabes occupés
Rapport du Secrétaire général

A/59/340

9 septembre 2004

Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme sur la situation des droits de l’homme en Sierra Leone - Note du Secrétaire général

A/59/341

9 septembre 2004

Questions relatives aux droits de l’homme : questions relatives
aux droits de l’homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l’exercice effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales - Question des disparitions forcées ou involontaires - Rapport du Secrétaire général

A/59/343

9 septembre 2004

Étude d’ensemble de toute la question des opérations de maintien de la paix sous tous leurs aspects - Colonies de peuplement israéliennes établies dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et le Golan syrien occupé - Rapport du Secrétaire général

A/59/344

9 septembre 2004

Travaux du Comité spécial chargé d’enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés - Rapport du Secrétaire général

A/59/345

9 septembre 2004

Rapport du Comité spécial chargé d’enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés - Pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est - Rapport du Secrétaire général

A/59/346

9 septembre 2004

Rapport du Conseil économique et social Administration publique et développement - Rapport du Secrétaire général

A/59/347

9 septembre 2004

Audit sur le respect des normes de sécurité dans la prestation de services de transport aérien aux missions de maintien de la paix des Nations Unies - Note du Secrétaire général

A/59/348

9 septembre 2004

Nécessité de lever le blocus économique, commercial et financier imposé à Cuba par les États-Unis d’Amérique - Lettre datée du 8 septembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de Cuba auprès de l'Organisation des Nations Unies

A/59/349

10 septembre 2004

Corps commun d’inspection - Application de recommandations du Corps commun d’inspection - Rapport du Secrétaire général

A/59/350

13 septembre 2004

Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l’Organisation des Nations Unies - Lettre datée du 10 septembre 2004, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Secrétaire général

A/59/351
Add.1

10 septembre 2004

Organisation des travaux, adoption de l’ordre du jour et répartition des questions inscrites à l’ordre du jour : rapports du Bureau - Plan des conférences - Lettre datée du 9 septembre 2004, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Président du Comité des conférences

A/59/352

10 septembre 2004

Situation des droits de l’homme au Burundi - Note du Secrétariat

A/59/353

10 septembre 2004

Fonds de contributions volontaires des Nations Unies pour les victimes de la torture - Note du Secrétariat

A/59/354

13 septembre 2004

Renforcement du système des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général en réponse au rapport du Groupe de personnalités éminentes sur les relations entre l’Organisation des Nations Unies et la société civile

A/59/355

13 septembre 2004

Lettre datée du 10 septembre 2004, adressée au Président de la cinquante-neuvième session de l’Assemblée générale par le Président de la cinquante-huitième session de l’Assemblée générale

A/59/356

15 septembre 2004

Cour pénale internationale - Note du Secrétariat

A/59/357

20 septembre 2004

Amélioration de la situation des femmes dans les organismes des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général

A/59/358

13 septembre 2004

Élections aux sièges devenus vacants dans les organes principaux : élection de dix-huit membres du Conseil économique et social - Lettre datée du 25 août 2004, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Représentant permanent de la Grèce auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/359

13 septembre 2004

Rapport du Bureau des services de contrôle interne - Note du Secrétaire général

A/59/360

14 septembre 2004

Rapport du Comité spécial chargé d’élaborer une convention internationale globale et intégrée pour la protection et la promotion des droits et de la dignité des personnes handicapées - Note du Secrétaire général

A/59/361

14 septembre 2004

Travaux du Conseil consultatif pour les questions de désarmement - Rapport du Secrétaire général

A/59/362
S/2004/734

15 septembre 2004

La situation au Moyen-Orient - Lettre datée du 14 septembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/363
S/2004/738

16 septembre 2004

Question de Chypre - Cinquante-neuvième année - Lettre datée du 15 septembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Turquie auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/364

16 septembre 2004

Sécurité internationale et statut d’État exempt d’armes nucléaires de la Mongolie - Rapport du Secrétaire général

A/59/365
Corr.1
Add.1
Add.1/Corr.1

11 octobre 2004

Renforcement et uniformisation du système de gestion de la sécurité pour l’ensemble des organismes des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général

A/59/366

16 septembre 2004

Élimination de toutes les formes d’intolérance religieuse - Note du Secrétaire général

A/59/367

16 septembre 2004

Situation des droits de l’homme en République démocratique du Congo - Note du Secrétariat

A/59/368
S/2004/747

17 septembre 2004

Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettre datée du 16 septembre 2004, adressée au Secrétaire général
par le Représentant permanent du Kazakhstan auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/369

17 septembre 2004

Rapport de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement sur les travaux de sa onzième session (São Paulo (Brésil) du 13 au 18 juin 2004) - Note du Secrétaire général

A/59/370

21 septembre 2004

Rapport de l’expert indépendant de la Commission des droits de l’homme sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan - Note du Secrétaire général

A/59/371

24 septembre 2004

Questions relatives aux droits de l’homme - Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettre datée du 21 septembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de Cuba auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/372

21 septembre 2004

Rapport de la Cour internationale de Justice - Fonds d’affectation spéciale du Secrétaire général devant aider les États à soumettre leurs différends à la Cour internationale de Justice - Rapport du Secrétaire général

A/59/373

20 septembre 2004

Rapport du Bureau des services de contrôle interne sur l’examen du fonctionnement et de la gestion des bibliothèques de l’Organisation des Nations Unies - Note du Secrétaire général

A/59/374

21 septembre 2004

Coopération internationale en matière d’aide humanitaire à la suite de catastrophes naturelles : de la phase des secours à celle de l’aide au développement - Rapport du Secrétaire général

A/59/375

21 septembre 2004

Efforts déployés au niveau mondial pour éliminer totalement le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée et pour assurer la mise en œuvre intégrale et le suivi de la Déclaration et du Programme d’action de Durban - Rapport du Secrétaire général

A/59/376

20 septembre 2004

Droit des peuples à l’autodétermination - Rapport du Secrétaire général

A/59/377

22 septembre 2004

Rapport sur les droits de l’homme des migrants présenté par la Rapporteure spéciale de la Commission des droits de l’homme - Note du Secrétaire général

A/59/378

20 septembre 2004

Situation des droits de l’homme dans la République démocratique du Congo - Note du Secrétariat

A/59/379

23 septembre 2004

Débat général - Lettre datée du 22 septembre 2004, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Représentant permanent du Chili auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/380
S/2004/757

24 septembre 2004

La situation au Moyen-Orient - Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettres identiques datées du 23 septembre 2004, adressées au Secrétaire général et au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent d’Israël auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/381

23 septembre 2004

Rapport du Comité spécial chargé d’enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés - Note du Secrétaire général

A/59/382

24 septembre 2004

Application des décisions prises par la Conférence des Nations Unies sur les établissements humains (Habitat II) et par l’Assemblée générale à sa vingt-cinquième session extraordinaire - Mise en œuvre coordonnée du Programme pour l’habitat - Note du Secrétaire général

A/59/383
S/2004/758

24 septembre 2004

Prévention du crime et justice pénale - Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettre datée du 22 septembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Ministre des relations extérieures et du culte de la République du Costa Rica

A/59/384

27 septembre 2004

Financement de la Mission d’appui des Nations Unies au Timor oriental - Mission d’appui des Nations Unies au Timor oriental : rapport sur l’exécution du budget de l’exercice allant
du 1er juillet 2002 au 30 juin 2003 et projet de budget pour l’exercice allant du 1er juillet 2004 au 30 juin 2005 - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

A/59/385

27 septembre 2004

Le droit à l’alimentation - Note du Secrétaire général

A/59/386

27 septembre 2004

Données statistiques globales sur les activités opérationnelles de développement pour 2003 - Rapport du Secrétaire général

A/59/387

28 septembre 2004

Examen triennal complet des activités opérationnelles de développement du système des Nations Unies : conclusions et recommandations - Rapport du Secrétaire général

A/59/388

27 septembre 2004

Rapport concernant l’existence sur les marchés locaux de l’emploi des compétences faisant actuellement l’objet d’un recrutement sur le plan international pour les postes de la catégorie des services généraux - Note du Secrétaire général

A/59/389

27 septembre 2004

Personnes déplacées dans leur propre pays - Note du Secrétaire général

A/59/390

29 septembre 2004

Financement de la Mission des Nations Unies pour la stabilisation en Haïti - Projet de budget de la Mission des Nations Unies pour la stabilisation en Haïti pour la période
allant du 1er mai 2004 au 30 juin 2005 - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

A/59/391

30 septembre 2004

Débat général - Lettre datée du 29 septembre 2004, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Représentant permanent de la Bolivie auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/392
S/2004/775

30 septembre 2004

La situation au Moyen-Orient - Lettre datée du 29 septembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/59/393
Add.1

30 septembre 2004

Prévisions révisées comme suite aux résolutions et décisions adoptées par le Conseil économique et social à sa session de fond de 2004 et à la reprise de cette session - Rapport du Secrétaire général

A/59/394

1e octobre 2004

Corps commun d’inspection - Examen de la gestion et de l’administration au Haut Commissariat des Nations Unies
pour les réfugiés - Note du Secrétaire général

A/59/395

1e octobre 2004

Examen de la structure et des fonctions de tous les bureaux de liaison ou de représentation à New York d’organisations ayant leur siège ailleurs qui sont financés par le budget ordinaire - Rapport du Secrétaire général

A/59/396

1e octobre 2004

Rapport du Bureau des services de contrôle interne sur l’utilisation et la gestion des crédits ouverts durant l’exercice biennal 2002-2003 pour le renforcement de la sécurité et la sûreté des locaux des Nations Unies - Note du Secrétaire général

A/59/397

1e octobre 2004

Examen du programme ordinaire de coopération technique et du Compte pour le développement - Rapport du Secrétaire général

A/59/398

1e octobre 2004

Élimination de la pauvreté et autres questions liées au développement - Lettres identiques datées du 20 septembre 2004, adressées au Secrétaire général et au Président
de l’Assemblée générale par les Représentants permanents
du Brésil, du Chili, de l’Espagne et de la France auprès de l’Organisation des Nations Unies - Rapport du groupe technique sur les mécanismes innovants de financement, publié en septembre 2004 sous le titre « Action contre la faim et la pauvreté »

A/59/399

4 octobre 2004

Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme

A/59/400

1e octobre 2004

Rapports financiers et états financiers vérifiés, et rapports du Comité des commissaires aux comptes pour la période terminée le 31 décembre 2003 - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

 


 

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