A. Maintien de la paix et de la sécurité internationales
La situation de la démocratie et des droits de l’homme en Haïti
Cette question a été inscrite à l’ordre du jour de la quarante-sixième session de l’Assemblée générale, en 1991, à la demande du Honduras (A/46/231).
L’Assemblée générale l’a examinée de sa quarante-sixième à sa cinquante-quatrième session (résolutions 46/7, 47/20 A et B, 48/27 A et B, 49/27 A et B, 50/86 A et B, 51/196 A et B, 52/174, 53/95 et 54/193).
À sa cinquante-cinquième session, l’Assemblée a décidé d’examiner la question tous les deux ans à compter de sa cinquante-sixième session (résolution 55/285).
À la reprise de sa cinquante-huitième session, en juillet 2004, l’Assemblée générale a décidé qu’à compter de sa cinquante-neuvième session, cette question resterait inscrite à l’ordre du jour en vue d’être examinée sur notification d’un État Membre (résolution 58/316, par. 4 b) de l’annexe).
Aucune documentation préliminaire n’est prévue.
Références concernant la cinquante-huitième session (points 33 et 55 de l’ordre du jour)
- Projet de résolution A/58/L.66
- Séance plénière A/58/PV.92
- Résolution 58/316
Liens :
- Les droits de l'Homme
- L'ONU et la paix et la sécurité
- La Démocratie et les Nations Unies
- Maintien de la Paix
- Forces de Maintien de la paix : Mission Haiti
- Département des Affaires Politiques
Source : A/63/100
