DOCUMENTATION DE SESSION


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A/58/301

11 septembre 2003

Questions de politique macroéconomique : commerce international et développement - Mesures économiques unilatérales utilisées pour exercer une pression politique et économique sur les pays en développement - Rapport du Secrétaire général

A/58/302

21 août 2003

Rapport du Secrétaire général sur l'activité de l'Organisation - Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Portée de la protection juridique offerte par la Convention sur la sécurité du personnel des Nations Unies et du personnel associé - Lettre datée du 20 août 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Malaisie auprès de l'Organisation des Nations Unies

A/58/303

22 août 2003

Environnement et développement durable : poursuite de la mise en oeuvre du Programme d’action pour le développement durable des petits États insulaires en développement - Lettre datée du 20 août 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de Samoa auprès de l'Organisation des Nations Unies

A/58/304

22 août 2003

Environnement et développement durable : poursuite de la mise en oeuvre du Programme d’action pour le développement durable
des petits États insulaires en développement - Lettre datée du 21 août 2003, adressée au Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies par le Représentant permanent de la Nouvelle-Zélande

A/58/305

Corr.1

22 août 2003

Formation et recherche : École des cadres du système des Nations Unies à Turin (Italie) - Rapport du Directeur de l’École des cadres du système des Nations Unies sur l’oeuvre, les activités et les réalisations de celle-ci - Note du Secrétaire général

A/58/306

22 août 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : application des instruments relatifs aux droits de l’homme - État du Fonds de contributions volontaires des Nations Unies pour la lutte contre les formes contemporaines d’esclavage - Rapport du Secrétaire général

A/58/307

22 août 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : application des instruments relatifs aux droits de l’homme - État du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, du Pacte international relatif aux droits civils et politiques et des Protocoles facultatifs se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques - Rapport du Secrétaire général

A/58/308

25 août 2003

Environnement et développement durable : protection du climat mondial pour les générations présentes et futures - Résultats de la huitième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques - Note du Secrétaire général

A/58/309

22 août 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : questions relatives aux droits de l’homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l’exercice effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales - Les droits de l’homme et la diversité culturelle - Rapport du Secrétaire général

A/58/310

22 août 2003

Rapport du Comité spécial chargé d’enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés - Travaux du Comité spécial chargé d’enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien et des autres Arabes
des territoires occupés - Rapport du Secrétaire général

A/58/312

25 août 2003

Rapport de l’Agence internationale de l’énergie atomique - Note du Secrétaire général

A/58/313

22 août 2003

Élimination du racisme et de la discrimination raciale : élimination du racisme et de la discrimination raciale Lutte contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée et mise en oeuvre intégrale et suivi de la Déclaration et du Programme d’action de Durban - Note du Secrétaire général

A/58/314

25 août 2003

Retour ou restitution de biens culturels à leur pays d’origine -
Note du Secrétaire général

A/58/315

26 août 2003

Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Note verbale datée du 22 août 2003, adressée au Secrétaire général par la Mission permanente du Mali auprès de l'Organisation des Nations Unies

A/58/316

25 août 2003

Examen de l’application des recommandations et des décisions adoptées par l’Assemblée générale à sa dixième session extraordinaire : Conseil consultatif pour les questions de désarmement - Travaux du Conseil consultatif pour les questions
de désarmement - Rapport du Secrétaire général

A/58/317

22 août 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : questions
relatives aux droits de l’homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l’exercice effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales - Situation des droits de l’homme au Cambodge - Note du Secrétaire général

A/58/318

27 août 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : questions
relatives aux droits de l’homme, y compris les divers moyens
de mieux assurer l’exercice des droits de l’homme et des libertés fondamentales - L’éducation et l’information dans le domaine
des droits de l’homme - Note du Secrétaire général

A/58/319

25 août 2003

Activités opérationnelles de développement : coopération économique et technique entre pays en développement - État de la coopération Sud-Sud - Rapport du Secrétaire général

A/58/320

27 août 2003

Renforcement de la coordination de l’aide humanitaire et des secours en cas de catastrophes fournis par les organismes des Nations Unies, y compris l’assistance économique spéciale - Participation de volontaires, les « Casques blancs », aux opérations de secours humanitaires et aux activités de relèvement et de coopération technique pour le développement entreprises par les organismes des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général

A/58/321

28 août 2003

Rapports financiers et états financiers vérifiés, et rapports du Comité des commissaires aux comptes - Rapport d’activité du Comité des commissaires aux comptes concernant le plan-cadre d’équipement - Note du Secrétaire général

A/58/322

27 août 2003

Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination - Lettre datée du 12 août 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Roumanie auprès de l'Organisation des Nations Unies

A/58/323

2 septembre 2003

Suite à donner aux textes issus du Sommet du Millénaire - Application de la Déclaration du Millénaire adoptée par l'Organisation des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général

A/58/324

27 Août 2003

Élimination du racisme et de la discrimination raciale : Mise en oeuvre intégrale et suivi de la Déclaration et du Programme d’action de Durban - Mise en oeuvre intégrale et suivi de la Déclaration et du programme d’action de Durban - Note du Secrétaire général

A/58/325
Add.1

28 Août 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : situations relatives aux droits de l’homme et rapports des Rapporteurs et Représentants spéciaux - La situation des droits de l’homme au Myanmar - Rapport du Secrétaire général

A/58/326

28 Août 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : application des instruments relatifs aux droits de l’homme - État de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants - Rapport du Secrétaire général

A/58/327

28 Août 2003

Développement durable et coopération économique internationale : mise en oeuvre de la Déclaration sur la coopération économique internationale, en particulier la relance de la croissance économique et du développement dans les pays en développement, et application de la Stratégie internationale du développement pour la quatrième Décennie des Nations Unies pour le développement - Réalisation des grands objectifs de développement adoptés par les Nations Unies dans les années 90 : progrès, difficultés et contraintes - Rapport du Secrétaire général

A/58/328

Corr.1

29 août 2003

Promotion et protection des droits de l’enfant - Protection des enfants touchés par les conflits armés - Note du Secrétaire général

A/58/329

29 août 2003

Promotion et protection des droits de l’enfant - Note du Secrétaire général

A/58/330

28 août 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : questions relatives aux droits de l’homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l’exercice effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales - Le droit à l’alimentation - Note du Secrétaire général

A/58/331

29 août 2003

Élimination du racisme et de la discrimination raciale : application et suivi méthodiques de la Déclaration et du Programme d’action de Durban - Note du Secrétaire général

A/58/332

28 août 2003

Renforcement de la coordination de l’aide humanitaire et des secours en cas de catastrophe fournis par les organismes des Nations Unies, y compris l’assistance économique spéciale :
renforcement de la coopération internationale et coordination des efforts déployés pour étudier et atténuer le plus possible les conséquences de la catastrophe de Tchernobyl - Recherche d’une efficacité optimale dans l’action internationale entreprise pour étudier et atténuer le plus possible les conséquences de la catastrophe de Tchernobyl - Rapport du Secrétaire général

A/58/333

28 août 2003

Suite à donner aux textes issus de la session extraordinaire
consacrée aux enfants - Rapport du Secrétaire général

A/58/334

29 août 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : situations
relatives aux droits de l’homme et rapports des rapporteurs et représentants spéciaux - Situation des droits de l’homme en Afghanistan - Note du Secrétaire général

A/58/335

2 septembre 2003

Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique : progrès de la mise en oeuvre et appui international : les causes des conflits et la promotion d'une paix et d'un développement durables en Afrique - Lettre datée du 25 août 2003, adressée au Président de l'Assemblée générale par le Président du Conseil économique et social

A/58/337

3 septembre 2003

Mise en oeuvre d’Action 21, du Programme relatif à la poursuite de la mise en oeuvre d’Action 21 et des conclusions du Sommet mondial pour le développement durable - Lettre datée du 3 septembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l'Organisation des Nations Unies

A/58/338

3 septembre 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : situations relatives aux droits de l’homme et rapports des rapporteurs et représentants spéciaux - Situation des droits de l’homme en Iraq - Note du Secrétaire général

A/58/339

3 septembre 2003

Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient - Offres de subventions et de bourses d’études supérieures et de formation professionnelle faites aux réfugiés de Palestine par les États Membres - Rapport du Secrétaire général

A/58/340

2 septembre 2003

Question de Chypre - Lettre datée du 3 septembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente de la Turquie auprès de l'Organisation des Nations Unies

A/58/341

3 septembre 2003

Promotion de la femme - État de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes -
Rapport du Secrétaire général

A/58/342

4 septembre 2003

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005 -
Rapport du Secrétaire général sur les activités du Bureau des services de contrôle interne - Rapport du Bureau des services de contrôle interne sur le plan-cadre d’équipement de l’Organisation
des Nations Unies pour la période allant de janvier à juillet 2003 -
Note du Secrétaire général

A/58/343
Add.1 
Add.2

5 septembre 2003

Corps commun d’inspection - Rapport du Corps commun d’inspection sur l’examen préliminaire de son statut et de ses méthodes de travail - Note du Secrétaire général

A/58/344

5 septembre 2003

Renforcement de la coordination de l’aide humanitaire et des secours en cas de catastrophe fournis par les organismes des Nations Unies, y compris l’assistance économique spéciale - Sécurité du personnel humanitaire et protection du personnel des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général

A/58/345

5 septembre 2003

Activités opérationnelles pour le développement : coopération économique et technique entre pays en développement - Sensibilisation du public et renforcement de l’appui à la coopération Sud-Sud - Rapport du Secrétaire général

A/58/346

5 septembre 2003

Rapport du Comité spécial de la Charte des Nations Unies et du raffermissement du rôle de l’Organisation - Mise en oeuvre des dispositions de la Charte relatives à l’assistance aux États tiers
touchés par l’application de sanctions - Rapport du Secrétaire général

A/58/347

5 septembre 2003

Rapport du Comité spécial de la Charte des Nations Unies et du raffermissement du rôle de l’Organisation - Répertoire de la pratique suivie par les organes des Nations Unies et Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité - Rapport du Secrétaire général

A/58/348

5 septembre 2003

Développement durable et coopération économique internationale - Mise en valeur des ressources humaines - Rapport du Secrétaire général

A/58/349 (S/2003/864)

5 septembre 2003

La situation au Moyen-Orient - Lettre datée du 4 septembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/350

5 septembre 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : Application des instruments relatifs aux droits de l’homme - Application effective des instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme, y compris l’obligation de présenter des rapports à ce titre - Note du Secrétariat

A/58/351

5 septembre 2003

Renforcement du système des Nations Unies - État d’avancement des mesures proposées par le Secrétaire général dans son rapport intitulé « Renforcer l’ONU : un programme
pour aller plus loin dans le changement » - Rapport du Secrétaire général

A/58/352

5 septembre 2003

Nouveau Partenariat pour le développement de l’Afrique : progrès de la mise en oeuvre et de l’appui international : les causes des conflits et la promotion d’une paix et d’un développement durables en Afrique - Application des recommandations figurant dans le rapport du Secrétaire général sur les causes des conflits et la promotion d’une paix et d’un développement durables en Afrique
- Rapport du Secrétaire général

A/58/353

16 septembre 2003

Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés, questions relatives aux réfugiés, aux rapatriés et aux personnes déplacées et questions humanitaires - Assistance aux réfugiés, aux rapatriés et aux personnes déplacées en Afrique - Rapport du Secrétaire général

A/58/354

16 septembre 2003

Communication faite par le Secrétaire général en vertu du paragraphe 2 de l’Article 12 de la Charte des Nations Unies - Note du Secrétaire général

A/58/355

9 septembre 2003

Application des résolutions de l’Organisation des Nations Unies - Lettre datée du 8 septembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Paraguay auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/356
Add.1

 

9 septembre 2003

Organisation des travaux, adoption de l’ordre du jour et répartition des questions inscrites à l’ordre du jour : rapports du Bureau - Plan des conférences - Lettre datée du 9 septembre 2003, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Président du Comité des conférences

A/58/357

10 septembre 2003

Élections aux sièges devenus vacants dans les organes principaux : élection de dix-huit membres du Conseil économique et social - Lettre datée du 5 septembre 2003, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Représentant permanent du Portugal auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/358
Corr.1

 

10 septembre 2003

Renforcement de la coordination de l’aide humanitaire et des secours en cas de catastrophe fournie par les organismes des Nations Unies, y compris l’assistance économique spéciale :
Assistance économique spéciale à certains pays ou régions -
Assistance économique aux États d’Europe de l’Est touchés
par les événements survenus dans les Balkans - Rapport du Secrétaire général

A/58/359

11 septembre 2003

Application et suivi intégrés et coordonnés des textes issus des grandes conférences et réunions au sommet organisées par les Nations Unies dans les domaines économique et social et dans les domaines connexes - Application et suivi intégrés et coordonnés des textes issus des grandes conférences et réunions au sommet organisées par les Nations Unies dans les domaines économique et social et dans les domaines connexes - Rapport du Secrétaire général

A/58/360

Add.1
Add.2

15 septembre 2003

Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l'Organisation des Nations Unies - Lettre datée du 15 septembre 2003, adressée au Président de l'Assemblée générale par le Secrétaire général

A/58/361 S/2003/877

11 septembre 2003

Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettre datée du 11 septembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l'Organisation des Nations Unies

A/58/362

12 septembre 2003

Mise en oeuvre d'Action 21, du Programme relatif à la poursuite de la mise en oeuvre d’Action 21 et des textes issus du Sommet mondial pour le développement durable - Lettre datée du 11 septembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Tadjikistan auprès de l'Organisation des Nations Unies

A/58/363

5 septembre 2003

Multilinguisme - Rapport du Secrétaire général

A/58/364

12 octobre 2003

Rapport du Bureau des services de contrôle interne - Note du Secrétaire général

A/58/365
S/2003/888

12 octobre 2003

Rapport d’activité du Secrétaire général sur l’activité de l’Organisation - Rapport intérimaire du Secrétaire général sur la prévention des conflits armés

A/58/366

12 septembre 2003

Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994 - Rapport détaillé sur l’état d’avancement de la réforme du régime d’aide judiciaire du Tribunal pénal international pour le Rwanda - Rapport du Secrétaire général

A/58/367

16 septembre 2003

Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes
ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994 - Note du Secrétaire général

A/58/368

15 septembre 2003

Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994 - Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises
sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991 - Prévisions supplémentaires découlant de la résolution 1503 (2003) du Conseil de sécurité relative à la création d’un poste de procureur du Tribunal pénal international pour le Rwanda - Rapport du Secrétaire général

A/58/369

16 septembre 2003

Questions de politique macroéconomique - Système financier international et développement - Rapport du Secrétaire général

A/58/370

16 septembre 2003

CFinancement de la Mission des Nations Unies en Côte d'Ivoire- Budget pour la période allant du 13 mai 2003 au 30 juin 2004 - Rapport du Secrétaire général

A/58/371

16 septembre 2003

La situation au Moyen-Orient - Question de Palestine - Lettre datée du 15 septembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Sénégal auprès de l'Organisation des Nations Unies

A/58/372

16 septembre 2003

Cour pénale internationale - Rapport du Secrétaire général

A/58/373

17 septembre 2003

Les progrès de la téléinformatique dans le contexte de la sécurité internationale - Rapport du Secrétaire général

A/58/374

17 septembre 2003

Promotion de la femme - Amélioration de la situation des femmes
dans les organismes des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général

A/58/375

17 septembre 2003

Corps commun d’inspection - Rapport du Corps d’inspection sur les procédures budgétaires des organismes des Nations Unies - Note du Secrétaire général

A/58/376

17 septembre 2003

Rapport du Secrétaire général sur l'activité de l'Organisation -
Lettre datée du 15 septembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Sénégal auprès de l' Organisation des Nations Unies

A/58/377

18 septembre 2003

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005 - Stratégie en matière de technologies de l’information et des communications : application de la résolution 57/304 de l’Assemblée générale en date du 15 avril 2003 - Rapport du Secrétaire général

A/58/378

18 septembre 2003

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005 -
Régime commun des Nations Unies - Incidences administratives et financières des décisions et recommandations figurant dans le rapport de la Commission de la fonction publique internationale
pour 2003 - État présenté par le Secrétaire général conformément
à l’article 153 du Règlement intérieur de l’Assemblée générale

A/58/380

18 septembre 2003

Questions relatives aux droits de l’homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l’exercice effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales - Défenseurs des droits de l’homme - Note du Secrétaire général

A/58/381

19 septembre 2003

Financement de la Mission des Nations Unies en République démocratique du Congo - Projet de budget de la Mission pour l'exercice allant du 1er juillet 2003 au 30 juin 2004 - Rapport du Secrétaire général

A/58/382

19 septembre 2003

Renforcement du système des Nations Unies - Examen de la coopération technique à l’ONU - Rapport du Secrétaire général

A/58/383

22 septembre 2003

Rapport du Conseil économique et social - Lettre datée du 12 septembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Maroc auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/384

22 septembre 2003

Rapports financiers et états financiers vérifiés, et rapports du Comité des commissaires aux comptes - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

A/58/385

22 septembre 2003

Traité d’interdiction complète des essais nucléaires - Note du Secrétaire général

A/58/386

23 septembre 2003

TFinancement des activités qui découlent de la résolution 687 (1991) du Conseil de sécurité : Mission d’observation des Nations Unies pour l’Iraq et le Koweït - Financement de la Mission d’observation des Nations Unies pour l’Iraq et le Koweït pour l’exercice allant du 1er juillet 2003 au 30 juin 2004 - Note du Secrétaire général

A/58/388

23 septembre 2003

Questions de politique macroéconomique : résultats de la Conférence ministérielle internationale des pays en développement sans littoral et de transit et des pays donateurs et des organismes internationaux de financement et de développement sur la coopération en matière de transport en transit - Rapport du Secrétaire général

A/58/389

24 septembre 2003

Corps commun d’inspection - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

A/58/390

25 septembre 2003

Culture de paix - Mondialisation et interdépendance - Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettre datée du 24 septembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Kazakhstan auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/391

26 septembre 2003

Débat général - Lettre datée du 24 septembre 2003, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Représentant permanent de la République populaire démocratique de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/392

26 septembre 2003

Appui du système des Nations Unies aux efforts déployés par les gouvernements pour promouvoir et consolider les démocraties nouvelles ou rétablies - Appui du système des Nations Unies aux efforts déployés par les gouvernements pour promouvoir et consolider les démocraties nouvelles ou rétablies - Rapport du Secrétaire général

A/58/393

26 septembre 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : situations relatives aux droits de l’homme et rapports des rapporteurs et représentants spéciaux - Opérations de protection et d’assistance en faveur des réfugiés - Note du Secrétaire général

A/58/394

26 septembre 2003

Mondialisation et interdépendance - Rôle des Nations Unies en faveur du développement dans le contexte de la mondialisation
et de l’interdépendance - Rapport du Secrétaire général

A/58/395
Corr.1

29 septembre 2003

Renforcement du système des Nations Unies - Renforcement du système des Nations Unies : un programme pour aller plus loin dans le changement - Améliorations du processus actuel de planification et de budgétisation - Rapport du Secrétaire général

A/58/396

30 septembre 2003

Elections aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres élections - Élection du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés - Note du Secrétaire général

A/58/397

1er octobre 2003

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005
Plan des conférences - Incidences financières découlant de la prestation de services de conférence plus prévisibles et adéquats
pour les réunions de groupes régionaux et autres groupes
importants d’États Membres - Rapport du Secrétaire général

A/58/398

1er octobre 2003

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005 - Étude approfondie de la structure des postes au Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général

A/58/399 (S/2003/929)

1er octobre 2003

La situation au Moyen-Orient - Question de Palestine - Rapport du Comité spécial chargé d’enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés - Souveraineté permanente du peuple palestinien dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et de la population arabe dans le Golan syrien occupé sur leurs ressources naturelles - Lettre datée du 1er octobre 2003, adressée au Secrétaire général par l’Observateur permanent de la Palestine auprès de l’Organisation des Nations Unies

 

 


 

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