DOCUMENTATION DE SESSION


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A/58/501

12 décembre 2003

Promotion de la femme - Rapport de la Troisième Commission

A/58/502

5 décembre 2003

Suite donnée à la quatrième Conférence mondiale sur les femmes et à la vingt-troisième session extraordinaire de l’Assemblée générale intitulée « Les femmes en l’an 2000 : égalité entre les sexes, développement et paix pour le XXIe siècle » - Rapport de la Troisième Commission

A/58/503

4 décembre 2003

Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés, questions relatives aux réfugiés, aux rapatriés et aux personnes déplacées et questions humanitaires - Rapport de la Troisième Commission

A/58/504

4 décembre 2003

Promotion et protection des droits de l’enfant - Rapport de la Troisième Commission

A/58/505

5 décembre 2003

Programme d’activité de la Décennie internationale des populations autochtones - Rapport de la Troisième Commission

A/58/506

5 décembre 2003

Élimination du racisme et de la discrimination raciale - Rapport de la Troisième Commission

A/58/507

5 décembre 2003

Droit des peuples à l’autodétermination - Rapport de la Troisième Commission

A/58/508
Add.1 Corr.1
Add.2
Add.3
Add.4
Add.5

3 décembre 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : application et suivi méthodiques de la Déclaration et du Programme d’action de Vienne - Rapport de la Troisième Commission

A/58/509

12 décembre 2003

Rapport du Conseil économique et social - Rapport de la Troisième Commission

A/58/510

5 novembre 2003

Développement progressif des principes et des normes de droit international relatifs au nouvel ordre économique mondial - Rapport de la Sixième Commission

A/58/511

4 novembre 2003

Programme d’assistance des Nations Unies aux fins de l’enseignement, de l’étude, de la diffusion et d’une compréhension plus large du droit international - Rapport de la Sixième Commission

A/58/512

4 novembre 2003

Convention sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens- Rapport de la Sixième Commission

A/58/514

7 novembre 2003

Rapport de la Commission du droit international sur les travaux de sa cinquante-cinquième session - Rapport de la Sixième Commission

A/58/515

7 novembre 2003

Rapport du Comité des relations avec le pays hôte - Rapport de la Sixième Commission

A/58/516

29 octobre 2003

Cour pénale internationale - Rapport de la Sixième Commission

A/58/517

7 novembre 2003

Rapport du Comité spécial de la Charte des Nations Unies et du raffermissement du rôle de l’Organisation - Rapport de la Sixième Commission

A/58/518

7 novembre 2003

Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Rapport de la Sixième Commission

A/58/519

5 novembre 2003

Portée de la protection juridique offerte par la Convention sur la sécurité du personnel des Nations Unies et du personnel associé - Rapport de la Sixième Commission

A/58/520

11 novembre 2003

Convention internationale contre le clonage d’êtres humains à des fins de reproduction - Rapport de la Sixième Commission

A/58/521

27 octobre 2003

Administration de la justice à l’Organisation des Nations Unies -
Rapport de la Sixième Commission

A/58/522

10 octobre 2003

Octroi du statut d’observateur auprès de l’Assemblée générale
à l’Institut international pour la démocratie et l’assistance électorale - Rapport de la Sixième Commission

A/58/523

21 octobre 2003

Octroi du statut d’observateur auprès de l’Assemblée
générale à la Communauté économique eurasienne - Rapport de la Sixième Commission

A/58/524

20 octobre 2003

Octroi du statut d’observateur auprès de l’Assemblée
générale au Groupe GOUAM - Rapport de la Sixième Commission

A/58/525

20 octobre 2003

Octroi du statut d’observateur auprès de l’Assemblée
générale à la Communautéde l'Afrique de l'Ouest - Rapport de la Sixième Commission

A/58/526

21 octobre 2003

Nouveau Partenariat pour le développement de l’Afrique : progrès de la mise en oeuvre et appui international - Lettre datée du 20 octobre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Japon auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/527

22 octobre 2003

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance
aux pays et aux peuples coloniaux - Question des îles Falkland (Malvinas) - Lettre datée du 20 octobre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de l’Argentine
auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/528

23 octobre 2003

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005 -
Prévisions révisées : incidence des variations des taux de change et d’inflation - Rapport du Secrétaire général

A/58/529

23 octobre 2003

Lettre datée du 20 octobre 2003, adressée au Secrétaire général
par le Représentant permanent de l’Italie auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/530

22 octobre 2003

Projet de budget-programme pour l'exercice biennal 2004-2005 - Plan des Conférences - Amélioration et modernisation des installations de Conférence de l'office des Nations Unies àNairobi - Rapport du Secrétaire général

A/58/531

Add.1

23 octobre 2003

Amélioration de la situation financière de l’Organisation des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général

A/58/532

24 octobre 2003

Troisième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés - Participation des pays les moins avancés aux sessions
de fond annuelles du Conseil économique et social - Rapport du Secrétaire général

A/58/533

24 octobre 2003

Questions relatives aux droits de l’homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l’exercice effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales - Droits de l’homme et terrorisme - Rapport du Secrétaire général

A/58/534

24 octobre 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : situations relatives aux droits de l’homme et rapports des rapporteurs et représentants spéciaux - Rapport intérimaire de la Rapporteuse spéciale sur la situation des droits de l’homme en République démocratique du Congo - Note du Secrétaire général

A/58/535

27 octobre 2003

Financement de la Mission des Nations Unies en Côte d’Ivoire -
Lettre datée du 27 octobre 2003, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Secrétaire général

A/58/536

29 octobre 2003

Question de Chypre - Lettre datée du 27 octobre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Turquie auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/538

29 octobre 2003

Financement de la Mission des Nations Unies en Côte d’Ivoire -
Projet de budget de la Mission des Nations Unies en Côte d’Ivoire pour la période allant du 13 mai 2003 au 30 juin 2004 - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

A/58/539

29 octobre 2003

Financement de la Mission des Nations Unies au Libéria - Budget de la Mission des Nations Unies au Libéria pour la période allant du 1er août 2003 au 30 juin 2004 - Rapport du Secrétaire général

A/58/540

30 octobre 2003

Promotion de la femme - Rapport du Groupe de travail chargé d’examiner les activités futures de l’Institut international de recherche et de formation pour la promotion de la femme

A/58/541

30 octobre 2003

Questions relatives aux droits de l’homme : application des instruments relatifs aux droits de l’homme; questions relatives aux droits de l’homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l’exercice effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales - Lettre datée du 27 octobre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Turquie
auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/542

30 octobre 2003

Suivi de la Conférence internationale sur le financement du développement : dialogue de haut niveau sur l’application des textes issus de la Conférence internationale sur le financement du développement - Lettre datée du 29 octobre 2003, adressée au Secrétaire général par la Représentante permanente du Danemark auprès de l’Organisation des Nations Uniess

A/58/543

31 octobre 2003

Prévention du crime et justice pénale - Convention des Nations Unies contre la corruption - Incidences sur le budget-programme du projet de résolution figurant dans le rapport du Comité spécial chargé de négocier une convention contre la corruption sur les travaux de ses première à septième sessions (A/58/422) - État présenté par le Secrétaire général conformément à l’article 153 du Règlement intérieur de l’Assemblée générale

A/58/544

31 octobre 2003

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005 -
Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche - Rapport du Secrétaire général

A/58/545

31 octobre 2003

Affiliation de la Cour pénale internationale à la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies - Affiliation de la Cour pénale internationale à la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

A/58/546 S/2003/1053

Corr.1 
Corr.2

30 octobre 2003

Promotion et protection des droits de l’enfant - Les enfants et les conflits armés - Rapport du Secrétaire général

A/58/547

31 octobre 2003

Budget-programme de l’exercice biennal 2002-2003 - Situation financière de l’Institut international de recherche et de formation pour la promotion de la femme - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

A/58/548

3 novembre 2003

Culture de la paix - Lettre datée du 31 octobre 2003, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Chargé d’affaires
par intérim de la Mission permanente de l’Indonésie auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/549

3 novembre 2003

Nécessité de lever le blocus économique, commercial et financier appliqué à Cuba par les États-Unis d’Amérique - Lettre datée du 31 octobre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de Cuba auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/550

4 novembre 2003

Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994 - Prévisions révisées comme suite à la résolution 1512 (2003) du Conseil de sécurité relative à la création de cinq postes supplémentaires de juge ad litem
au Tribunal pénal international pour le Rwanda - Rapport du Secrétaire général

A/58/551

4 novembre 2003

La situation au Moyen-Orient - Lettre datée du 3 novembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/552

5 novembre 2003

Élections aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres élections - Élection de sept membres du Comité du programme et de la coordination - Note du Secrétaire général

A/58/553

5 novembre 2003

Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes
subsidiaires et autres nominations : nomination de membres du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires - Lettre datée du 6 novembre 2003, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Représentant permanent de la Sierra Leone auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/554

6 novembre 2003

Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes
ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994 pour l’exercice biennal 2004-2005
- Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives
et budgétaires

A/58/555
Corr.1

Add.1
Add.2

6 novembre 2003

Suivi de la Conférence internationale pour le financement du développement - Résumé par le Président de l'Assemblée générale du dialogue de haut-niveau sur le financement du développement

A/58/556

6 novembre 2003

Projet de budget-programme pour l'exercice biennal 2004- Plans correspondant aux trois nouvelles salles de conférences et solutions viables pour permettre à la lumière du jour d'éclairer les salles - Rapport du Secrétaire général

A/58/557

7 novembre 2003

Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient - Lettre datée du 6 novembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent d’Israël auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/558
Add.1
Add.1/Corr.1

7 novembre 2003

Budget-programme de l’exercice biennal 2002-2003 - Second rapport sur l’exécution du budget-programme de l’exercice biennal 2002-2003 - Rapport du Secrétaire général

A/58/559

10 novembre 2003

Aspects administratifs et budgétaires du financement des opérations de maintien de la paix des Nations Unies - Dispositions spéciales visant à prévenir l’exploitation et la violence sexuelles - Note du Secrétaire général

A/58/560

10 novembre 2003

Examen et application du Document de clôture de la douzième session extraordinaire de l’Assemblée générale : mesures de confiance à l’échelon régional : activités du Comité consultatif
permanent des Nations Unies chargé des questions de sécurité en Afrique centrale - Lettre datée du 6 novembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Guinée équatoriale auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/561
Add.1

7novembre 2003

Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres nominations : nomination de membres du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/562

11 novembre 2003

Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes
subsidiaires et autres nominations : nomination de membres
du Comité des contributions - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/563

2 décembre 2003

Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes
subsidiaires et autres nominations : nomination d’un membre du Comité des commissaires aux comptes - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/564

2 décembre 2003

Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres nominations : confirmation de la nomination de membres du Comité des placements - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/565

2 décembre 2003

Nominations aux sièges devenus vacants dans les sièges
subsidiaires et autres nominations : nomination de membres
du Tribunal administratif des Nations Unies - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/566

10 novembre 2003

La situation en Amérique centrale : progrès accomplis vers la constitution d’une région de paix, de démocratie et de développement - Mission de vérification des Nations Unies au Guatemala - Note du Secrétaire général

A/58/567
Corr.1

 

11 novembre 2003

Environnement et développement durable : poursuite de la mise en oeuvre du Programme d’action pour le développement durable des petits États insulaires en développement - Projet de règlement intérieur provisoire de la Réunion internationale d’examen de la mise en oeuvre du Programme d’action pour le développement durable des petits États insulaires en développement - Note du Secrétaire général

A/58/568

12 novembre 2003

Les technologies de l’information et des communications au service du développement - Les technologies de l’information et des communications au service du développement : bilan de l’application de la résolution 57/295 de l’Assemblée générale -
Rapport du Secrétaire général

A/58/569

12 novembre 2003

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005 -
Administration et gestion du Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme - Rapport du Secrétaire général

A/58/570 
Add.1

19 novembre 2003

Rapports financiers et états financiers vérifiés, et rapports du Comité des commissaires aux comptes - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/571

Add.1
Add.2
Add.3

10 décembre 2003

Examen de l’efficacité du fonctionnement administratif et financier de l’Organisation des Nations Unies - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/572
Add.1
Add.2

10 décembre 2003

Budget-programme de l’exercice biennal 2002-2003 - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/573 
Add.1 
Add.2 

6 janvier 2004

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005 - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/574

5 janvier 2004

Planification des programmes - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/575

5 janvier 2004

Plan des conférences - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/576

11 décembre 2003

Régime commun des Nations Unies - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/579

19 décembre 2003

Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994 - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/580

19 décembre 2003

Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991- Rapport de la Cinquième Commission

A/58/581

19 décembre 2003

Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses relatives aux opérations de maintien de la paix des Nations Unies
- Rapport de la Cinquième Commission

A/58/582 
Add.1
Add.2

10 décembre 2003

Aspects administratifs et budgétaires du financement des opérations de maintien de la paix des Nations Unies - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/583 
Add.1

1 décembre 2003

Financement de la Mission de l’Organisation des Nations Unies en République démocratique du Congo - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/584 
Add.1

1 décembre 2003

Financement de la Mission d’appui des Nations Unies au Timor oriental - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/585 
Add.1

2 décembre 2003

Financement des activités qui découlent de la résolution 687 (1997) du Conseil de sécurité : Mission d’observation des Nations Unies pour l’Iraq et le Koweït - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/586

19 décembre 2003

Budget-programme de l’exercice biennal 2002-2003 - Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005 - Financement de la Mission des Nations Unies en Côte d’Ivoire -
Rapport de la Cinquième Commission

A/58/588

10 décembre 2003

Rapport du Conseil économique et social - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/589 
Add.1

2 décembre 2003

Financement de la Mission des Nations Unies au Libéria - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/590

2 décembre 2003

Affiliation de la Cour pénale internationale à la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies - Rapport de la Cinquième Commission

A/58/591

12 novembre 2003

Financement de la Mission des Nations Unies au Libéria - Projet de budget de la Mission des Nations Unies au Libéria pour la période allant du 1er août 2003 au 30 juin 2004 - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

A/58/592

Corr.1

13 novembre 2003

Rapport du Secrétaire général sur les activités du Bureau des services de contrôle interne - Enquête sur un détournement de fonds portant sur un montant de 4,3 millions de dollars, commis par un fonctionnaire de rang supérieur affecté à la composante reconstruction de la Mission d’administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo (MINUK) - Note du Secrétaire général

A/58/593

13 novembre 2003

Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991 - Deuxième rapport sur l’exécution du budget du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie pour l’exercice biennal 2002-2003 - Rapport du Secrétaire général

A/58/594

13 novembre 2003

Application des résolutions de l’Organisation des Nations Unies -
Suivi de l’Année des Nations Unies pour le patrimoine culturel - Retour ou restitution de biens culturels à leur pays d’origine - Cinquante-cinquième anniversaire de la Déclaration
universelle des droits de l’homme - Désarmement général et complet : interdiction de déverser des déchets radioactifs - Environnement et développement durable - Développement social, y compris les questions relatives à la situation sociale dans le monde et aux jeunes, aux personnes âgées, aux handicapés
et à la famille - Contrôle international des drogues - Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés, questions relatives aux réfugiés, aux rapatriés et aux personnes déplacées
et questions humanitaires - Promotion et protection des droits de l’enfant - Questions relatives aux droits de l’homme - Lettre datée du 12 novembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de l’Azerbaïdjan auprès de l’Organisation des Nations Unies

A/58/595

13 novembre 2003

Conclusion d’arrangements internationaux efficaces pour garantir les États non dotés d’armes nucléaires contre l’emploi ou la menace de ces armes - Prévention d’une course aux armements dans l’espace - Désarmement général et complet : notification
des essais nucléaires; réduction des armements nucléaires non stratégiques; vers un monde exempt d’armes nucléaires : nécessité d’un nouvel ordre du jour; promotion du multilatéralisme dans le domaine du désarmement et de la non-prolifération;
mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction; transparence dans le domaine des armements; maîtrise des armes classiques aux niveaux régional et sous-régional; désarmement nucléaire; réduction du danger nucléaire; Conférence des Nations Unies chargée de trouver les moyens d’éliminer les dangers nucléaires
dans le contexte du désarmement nucléaire - Examen et application du Document de clôture de la douzième session extraordinaire de l’Assemblée générale : Convention sur l’interdiction de l’utilisation des armes nucléaires - Lettre datée du 11 novembre 2003, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Chili auprès de l’Organisation
des Nations Unies

A/58/596

14 novembre 2003

Aspects administratifs et budgétaires du financement des opérations de maintien de la paix des Nations Unies - Transfert de bâtiments à la Base de soutien logistique des Nations Unies à Brindisi - Note du Secrétaire général

A/58/597

14 novembre 2003

Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais présumés responsables de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins
entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994 - Deuxième rapport sur l’exécution du budget du Tribunal pénal international pour le Rwanda pour l’exercice biennal 2002-2003 - Rapport du Secrétaire général

A/58/598

17 novembre 2003

Budget-programme de l’exercice biennal 2002-2003 - Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005 - Financement de la Mission des Nations Unies en Côte d’Ivoire -
Budget de la Mission des Nations Unies en Côte d’Ivoire - Note du Secrétaire général

A/58/599

17 novembre 2003

Plan-cadre d’équipement - Rapport du Secrétaire général

A/58/600

18 novembre 2003

Renforcement du système des Nations Unies - Améliorations à apporter au processus actuel de planification et de budgétisation -
Note du Secrétaire général

 

 


 

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