Chapter VIII de la Charte
Une interprétation plus large est nécessaire
Par Roman Kirn
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Ce n'est pas le pouvoir de l'ONU et sa raison d'être qui sont en cause mais bien plus son efficacité et la volonté politique de ses États membres à lui conférer les pouvoirs nécessaires. Il est impératif d'aborder ces questions, en prenant compte également de l'ordre du jour de l'ONU qui n'a jamais été aussi complexe et l'importance croissante des organisations régionales qui, non seulement " protègent " et renforcent les principes de la Charte de l'ONU, mais apportent aussi une contribution importante à l'Organisation. À cet égard, le chapitre VIII de la Charte (sur les accords régionaux) n'est pas seulement une source de légitimité mais aussi une source d'inspiration et d'incitations pour les activités de nombreuses organisations internationales, y compris l'Organisation en matière de sécurité et de coopération en Europe (OSCE). L'OSCE est par définition une organisation régionale dont l'autorité est fondée sur le chapitre VIII. Institution chargée de la sécurité en Europe, elle a été fondée en 1975 en tant que forum de dialogue et de négociations entre l'Ouest et l'Est afin de répondre aux besoins de l'environnement international. En tant que telle, l'OSCE a, dès le début, complété les activités de l'ONU. L'acte final d'Helsinski, par lequel l'OSCE a été créée (baptisée alors CSCE), avait été essentiellement un processus européen, inspiré par la Charte de l'ONU. Au cours de ses 27 ans d'existence, ce processus à permis à l'OSCE d'acquérir une compétence reconnue en tant qu'organisation de poids, indispensable pour la sécurité et la coopération en Europe. Le problème essentiel de l'OSCE réside dans son manque de visibilité. C'est pourquoi nombreux sont ceux qui mettent en cause sa force et son efficacité, voire même son existence. La raison en est simple : cette organisation est faible sur le plan institutionnel. Ses principales activités sur le terrain sont de nature préventive, les instruments utilisés étant la diplomatie préventive (un non-événement est une expérience réussie pour l'OSCE). Alors qu'elle peut être compétente à orchestrer un événement (par exemple, les premières élections au Kosovo), elle est moins visible dans un large contexte (contrairement aux conflits qui éclatent en cas d'échec des élections). L'existence même de l'OSCE, et en particulier sa compétence sur le terrain, est d'une grande importance pour l'ONU. L'OSCE soutient les objectifs de l'ONU et renforce ses valeurs et ses principes. Ses activités réussies sont la preuve que l'ONU est un système qui fonctionne, renforçant le système international dans son ensemble. Le rôle de l'OSCE est important en particulier dans les domaines suivants : La philosophie fondamentale de l'OSCE est la résolution pacifique des différends et la prévention des conflits, philosophie que partage également l'ONU. L'OSCE est l'une des premières organisations à s'être engagée dans la prévention des conflits, ayant pour but d'empêcher la détérioration des situations de conflit. Elle constitue également un cadre important pour la maîtrise des armements. L'accord de 1990 sur les forces conventionnelles en Europe ont placé les questions concernant le désarmement dans la région Europe-Atlantique directement sous l'égide de l'OSCE. De plus, le Document de Vienne (1990, 1999) a introduit une série de mesures de sécurité et de confiance, qui ont permis de réduire considérablement les risques de conflits armés. La dimension humaine constitue l'un des piliers des activités de l'OSCE. À cet égard, l'adoption du Document de Copenhague (1990) a été d'une importance vitale pour le développement dans l'espace OSCE, avec l'introduction du principe selon lequel les questions relatives aux droits de l'homme ne relevaient plus exclusivement des affaires intérieures de l'État en cause. Le concept de sécurité et de coopération est un autre aspect important de l'OSCE. C'est un concept de coopération non hiérarchique parmi les différentes organisations internationales (y compris l'ONU), qui par vertu de leur synergie contribuent à une meilleure sécurité pour tous. Ce concept offre la possibilité de résoudre l'éternel dilemme entre coopération et concurrence, dilemme auquel fait également face l'ONU. Les dix principes régissant les relations entre les États participants, contenus dans l'Acte final d'Helsinski, sont inspirés et tirés du Chapitre 1 de la Charte des Nations Unies (concernant les buts et les principes des Nations Unies). Il est donc clair que l'OSCE a été créée pour soutenir les objectifs fondamentaux de l'ONU; en renforçant la sécurité en Europe, elle contribue à la sécurité mondiale. En principe, les organisations régionales présentent de nombreux avantages : elles sont plus souples et s'adaptent plus facilement aux changements survenant sur la scène internationale; elles permettent une identification plus large et plus rapide des intérêts communs en vue d'entreprendre une action commune et elles fournissent des outils plus adéquats permettant la mise en ouvre de plates-formes approuvées. Tant que les organisations régionales contribuent à l'ordre du jour mondial, renforcent les activités des autres organisations régionales et apportent leur contribution à la sagesse collective qui façonne les Nations Unies, elles sont utiles et sont d'une grande importance pour l'Organisation mondiale. Plus elles sont réussies, moins l'ONU a besoin d'intervenir. Il en va de même pour l'OSCE et ses relations avec l'ONU. Bien que la coopération Ouest-Est ou Nord-Sud semble être de plus en plus consolidée par la coopération et le rapprochement entre les régions, le renforcement du rôle des organisations régionales dans le monde pourrait permettre de discuter du rôle futur de l'ONU. Il faudra pour cela procéder à une interprétation plus large et plus innovante du Chapitre VIII, qui pourrait ouvrir la voie à une plus grande synergie dans les activités des organisations internationales et à un plus grand respect du principe de subsidiarité. Durant son existence, l'OSCE a prouvé qu'elle était prête et capable à relever ce défi. |
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