La réaction des Nations Unies

Le 11 septembre, plus de 6 000 personnes de 80 pays ont trouvé la mort. Le 12 septembre, l’Assemblée générale et le Conseil de sécurité ont adopté des résolutions fermes “sans équivoques”, condamnant les “actes de haine des terroristes” et jurant de “traduire en justice” les auteurs et leurs commanditaires. Annulant sa session spéciale sur le suivi du Sommet mondial de l’enfance, prévu du 19 au 21 septembre, l’Assemblée a également décidé le 18 septembre de remettre au 5 octobre son débat général annuel de haut niveau qui devait avoir lieu le 24 septembre.

Alors que la Chronique de l’ONU était en cours d’impression, le Conseil venait de voter une résolution générale concernant le financement des terroristes et l’Assemblée était sur le point d’entamer un débat d’une semaine sur les mesures à adopter pour éliminer le terrorisme international, avec la participation de 145 orateurs inscrits. Ouvrant le débat, le Président de l’Assemblée générale Han Seung-soo (République de Corée) a déclaré que la lutte contre le terrorisme transcendait les différences culturelles et religieuses. “Nous ne devons jamais oublier que le terrorisme n’est pas une arme utilisée par une civilisation contre une autre mais plutôt un instrument de destruction par lequel de petites bandes de criminels cherchent à saper la civilisation.”

Dans son discours d’ouverture, le 1er octobre, le Secrétaire général Kofi Annan a souligné qu’“une seule attaque avec une arme nucléaire ou bactériologique aurait pu faire des millions de victimes.” Il a invité les États Membres à poursuivre leurs efforts dans la mise en place d’une “stratégie étendue, complète et surtout soutenue pour combattre le terrorisme”, faisant remarquer que les Nations Unies occupaient “une position unique pour être une tribune afin de combattre ce fléau “à l’échelle mondiale”. Tout en reconnaissant la complexité du problème, il leur a demandé de signer, de ratifier et de mettre en œuvre sans tarder “toutes les conventions existantes sur le terrorisme” et de conclure un accord sur une convention complète concernant le terrorisme international.

M. Annan a aussi attiré leur attention sur les victimes, “que ce soit des personnes directement ciblées ou des populations qui seront affectées par notre action commune” et a demandé aux donateurs d’apporter leur appui au récent appel humanitaire lancé par l’ONU en faveur de l’Afghanistan. “Mais de même qu’une réponse internationale concertée peut rendre plus difficile l’accomplissement des actes de terroristes, l’unité qui est née de cette tragédie devrait aussi unir toutes les nations afin de défendre le droit le plus fondamental - celui des peuples de vivre dans la paix et la sécurité.”

Avant l’ouverture du débat, le maire de New York, Rudolph Giuliani, s’est également adressé à l’Assemblée, demandant que “les Nations Unies soient fermes sur cette question - le terrorisme -. Il a insisté pour que “tous les pays qui soutiennent ou abritent le terrorisme soient tenus responsables” et a exhorté les États Membres à “mettre des mécanismes à exécution à cette fin”.

Le 18 septembre, le président du Conseil, Jean-David Levitte (France), a annoncé que le Conseil avait demandé aux talibans de se conformer à ses résolutions “immédiatement et inconditionnellement”, et de livrer le terroriste Ous sama ben Laden.

Le 28 septembre, le Conseil a adopté à l’unanimité la résolution 1373 (2001) déclarant que les actes de terroristes, leurs méthodes, leurs pratiques ainsi que leur financement, leur planification et leur propagande sont “contraires aux objectifs et aux principes des Nations Unies”. Il a noté avec inquiétude l’étroite relation qui existe entre le terrorisme international et la criminalité transnationale organisée, les drogues illégales, le blanchiment de l’argent et le transfert illégal des matières nucléaires, chimiques, biologiques et autres matières à risque. Il a souligné la nécessité d’améliorer la coordination des efforts afin de renforcer une action mondiale ayant pour but de mettre fin aux menaces à la paix et à la sécurité internationales causées par les actes de terrorisme et a exprimé sa détermination de prendre toutes les mesures nécessaires pour mettre en œuvre cette résolution.

Agissant en vertu du chapitre VII de la Charte de l’ONU, par lequel il est investi du pouvoir de prendre des mesures pour rendre des décisions exécutoires, le Conseil a élaboré de vastes stratégies pour combattre le terrorisme et a établi un Comité composé de tous les membres du Conseil afin de surveiller la mise en œuvre de la résolution, demandant à tous les États de faire un rapport, dans les 90 jours qui suivent, des actions entreprises à cette fin.

Selon la résolution, tous les États sont tenus de prévenir et d’éliminer le financement du terrorisme, de pénaliser la fourniture ou la collecte de fonds destinés à ces actes ainsi que de geler les avoirs financiers de ceux qui commettent, ont l’intention de commettre ou facilitent les actes de terrorisme. Le Conseil a décidé que les États devaient interdire à leurs ressortissants ou aux personnes vivant sur leur territoire d’accorder des fonds, des services et leur appui aux personnes impliquées dans le terrorisme, prendre les mesures nécessaires pour prévenir les actes de terrorisme et refuser l’asile à ceux qui commettent ou soutiennent les actes de terrorisme. Ils devraient aussi veiller à ce que leur territoire ne serve pas à la préparation d’actes dirigés contre d’autres pays, à traduire en justice toutes les personnes qui ont participé aux actes de terrorisme, à s’assurer que les actes de terrorisme sont considérés comme des infractions pénales graves dans la législation nationale et qu’elles sont sanctionnées en conséquence. De plus, ils devraient s’entraider dans les enquêtes criminelles ou les procédures liées au financement ou au soutien des actes de terrorisme et empêcher le déplacement des terroristes ou de leurs groupes en renforçant les contrôles d’identité et de documents de voyage aux frontières.

Le Conseil a demandé aux États d’intensifier et d’accélérer l’échange d’informations concernant les actes de terrorisme ou le mouvement des terroristes, les faux documents ou les documents falsifiés, le trafic d’armes et les matières à risque, l’utilisation des technologies de communication par les groupes terroristes et la menace posée par la possession d’armes de destruction massive. Ils devraient aussi devenir parties aux conventions et aux protocoles pertinents pour combattre le terrorisme. Il a demandé aux États, en conformité avec le droit international, y compris les normes internationales ou les droits de l’homme, de vérifier, avant d’accorder le statut de réfugié, que les demandeurs d’asile n’ont pas participé à des actes de terrorisme et qu’ils n’abuseront pas de leur statut, ajoutant que les raisons politiques ne devraient pas constituer un motif de refus d’extradition des terroristes présumés.