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UN Programme on Disability   Working for full participation and equality


RÈGLES POUR L'ÉGALISATION
DES CHANCES DES HANDICAPÉS

Résolution Adoptée par l'Assemblée Générale,
Quarant-huitième session, du 20 décembre 1993

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INTRODUCTION

  • Historique et conjoncture actuelle
  • Action déjà entreprise à l'échelon international
  • Elaboration de règles
  • Objet et teneur des Règles pour l'égalisation des chances des handicapés
  • Notions fondamentales d'une politique en faveur des handicapés

PRÉAMBULE

I. CONDITIONS PRÉALABLES À LA PARTICIPATION DANS L'ÉGALITÉ

  • Règle 1. Sensibilisation
  • Règle 2. Soins de santé
  • Règle 3. Réadaptation
  • Règle 4. Services d'appui

II. SECTEURS CIBLES POUR LA PARTICIPATION DANS L'ÉGALITÉ

  • Règle 5. Accessibilité
  • Règle 6. Education
  • Règle 7. Emploi
  • Règle 8. Maintien des revenus et sécurité sociale
  • Règle 9. Vie familiale et plénitude de la vie personnelle
  • Règle 10. Culture
  • Règle 11. Loisirs et sports
  • Règle 12. Religion

III. MESURES D'APPLICATION

  • Règle 13. Information et recherche
  • Règle 14. Prise de décisions et planification
  • Règle 15. Législation
  • Règle 16. Politiques économiques
  • Règle 17. Coordination des travaux
  • Règle 18. Organisations d'handicapés
  • Règle 19. Formation du personnel
  • Règle 20. Suivi et évaluation à l'échelon national, dans le cadre de l'application des Règles, des programmes en faveur des handicapés
  • Règle 21. Coopération technique et économique
  • Règle 22. Coopération internationale

IV. MÉCANISME DE SUIVI

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